SERVICE DE MISE À JOUR DE LA LÉGISLATION ON LINE

L'apparition de nouveaux textes légaux au niveau européen, national, régional et local en matière d'environnement, de sécurité et la prévention des risques professionnels, oblige à nous connaîtrons à tout moment quelles obligations de taux légal nous devons accomplir ainsi que de quelle manière nous touchent. En outre, si nous voulons mettre en place un système de gestion selon la norme Unit-EN ISO 14001/règlement EMAS II et/ou OHSAS 18001, nous devons garantir l'accès aux exigences légales applicables, sa mise à jour et enregistrement permanent.

La collecte et la recherche de toute cette information est un travail ceux qu'exige le pouvoir disposer d'un service d'actualisation permanente de la législation applicable.

DEPLAN, offre un service voie Web d'actualisation de la législation on line, par versements annuels, qui constitue l'instrument définitif pour maîtriser la législation environnementale, de sécurité et de la prévention des risques professionnels et satisfaire aux exigences des normes ISO 14001 / EMAS II et/ou OHSAS 18001.

DEMANDE UNE “DEMO” DU SERVICE DE MANIÈRE TOTALEMENT GRATUITE, SANS AUCUN ENGAGEMENT

Il existe 2 modalités, qui comprennent les services suivants:

Option A - Service básique: Rassemblements de législation

1. Relation de dispositions légales existantes.
2. Mise à jour on line des dispositions légales et  d’information sur les  subventions.
3. Envoi mensuel par e-mail du Bulletin d’Information de la Législation.
4. Service de consultations téléphoniques.

Option B - Service personnalisé: Fiches de prescriptions légales (FRL) et d'autres exigences applicables.

1. Identification, élaboration et mise à jour de prescriptions légales applicables.
2. Autres prescriptions applicables: sur d'autres exigences applicables, fournies par l'entreprise
3. Évaluation du respect de la loi: tableau enregistrement pour le suivi et évaluation de la conformité des exigences applicables, selon le paragraphe 4.5.2 des normes Unit-EN ISO 14001/2004 et OHSAS 18001/2007. (facultatif)
4. Service d'alertes par e-mail, de l'avis de respect de délai limite d'un exigence légale. (facultatif)